Eclairages et synthèses : Une activité frontalière avec la Suisse intense, croissante et polarisée.
Limitrophe de cinq régions françaises d’un côté et frontalière avec deux pays, la Suisse et l’Italie, d’un autre côté, Auvergne-Rhône-Alpes est une région tournée vers l’international.
L’Auvergne-Rhône-Alpes compte le plus de travailleurs frontaliers après le Grand Est, et pour leur immense majorité, en Suisse. Les départements de la Haute-Savoie et de l’Ain partagent plus de 100 kilomètres de frontière terrestre avec le seul canton de Genève. Ces territoires frontaliers bénéficient d’une dynamique positive, à la fois de la population et de l’emploi, même si les dynamiques d’emploi sont un peu plus soutenues côté suisse que côté français.
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Travailleur frontalier, frontalier, navetteur : quelles définitions ?
Un travailleur frontalier est considéré comme tel par la Sécurité Sociale à partir du moment où il est salarié, rattaché à une entreprise ou indépendant, qu’il exerce son activité professionnelle dans un Etat membre de l’Union Européenne, et qu’il réside sur le territoire d’un autre Etat membre dans lequel il retourne de façon régulière (retour au moins une fois par semaine à leur domicile principal).
La définition sociale du travailleur frontalier donnée par l’Union Européenne est complétée par des conventions fiscales bilatérales entre les Etats membres. Son statut peut varier selon les accords entre les pays, portant notamment sur des
critères géographiques, avec des conséquences sur le lieu d’imposition des revenus. Sont concernés l’Allemagne, l’Italie, le Luxembourg, la Belgique, la Suisse. Les termes frontalier ou navetteur désigne un résident en France métropolitaine qui déclare travailler à l’étranger.
